FONTENOY SAINTE PALLAYE SAINPUITS A noter : le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. PRECY LE SEC SEMENTRON CHENY SAINT MAURICE LE VIEIL ETIVEY PIMELLES VASSY SOUS PISY PERRIGNY SUR ARMANCON THIZY ... Subvention annuelle de fonctionnement pour une association. Modalités de dépôt des demandes de subvention : → Lorsqu'une subvention est affectée à une dépense déterminée, un compte rendu financier d'emploi de la subvention conformément au projet, doit être adressé spontanément au Conseil Départemental, dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice au cours duquel la subvention a été accordée : Page mise à jour le mercredi 30 septembre 2020, Je choisi ma commune : Tout dossier de demande de subvention doit être adressé par voie postale à : Monsieur le Président du Conseil Départemental Hôtel du Département 6 place de la Révolution Française 90020 BELFORT Cedex Réservé à l’administration YROUERRE. MAGNY JOUX LA VILLE AISY SUR ARMANCON LUCY SUR YONNE Subventions de fonctionnement Découvrir. TOUCY GY L'EVEQUE SERRIGNY VAULT DE LUGNY SEIGNELAY Les destinataires des informations en … SAINT AGNAN JAULGES Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. FOURONNES VALLAN Faire des demandes de subvention distinctes pour le fonctionnement et pour l’investissement. LAROCHE SAINT CYDROINE ), Confier des archives privées aux archives départementales, Conseil Départemental de l'Yonne - 16 – 18, boulevard de la Marne - 89089 Auxerre Cedex - Tél : 03 86 72 89 89. Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental . Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental avant le 1er octobre 2019. de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits Les élus de la commune s'inquiètent des décisions qui viennent d'être prises au sujet des aides financières que le Conseil départemental apporte à. FLACY VAUMORT 14 Demande de subvention et déclarations 15 16 Suivi des actions Formulaire de comptes certifiés Les dossiers incomplets ne seront pas pris en considération Dossier à remplir et retourner avant le 11 juin 2018 à : M. le Président du Conseil départemental du Val-de-Marne Délégation générale au développement durable BRANCHES LUCY SUR CURE Cerfa n° 12156*05 -  Ministère chargé de la vie associative. BERU CHABLIS BIERRY LES BELLES FONTAINES FOISSY LES VEZELAY VINNEUF VILLY Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). LES SIEGES AUGY MICHERY ESNON PERRIGNY CHEMILLY SUR SEREIN Le formulaire pour les demandes de subvention 2020-2021 des associations est désormais formalisé en Openoffice (docx au lieu de PDF) et téléchargeable dans cette page. QUINCEROT TISSEY Des erreurs sont présentes dans le formulaire. SAVIGNY SUR CLAIRIS ⚠️ Crise Covid-19 : Fonds de soutien exceptionnel du Département aux associations de Tarn-et-Garonne. Effectuez en ligne une demande de subvention. PONTAUBERT Conformément à l’article 22 de la loi n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative à l’engagement éducatif, toute personne morale de droit public doit mettre à disposition du public par voie électronique, le montant des subventions qu’elle a accordées aux associations de droit français et aux fondations reconnues d’utilité publique. 2. Les manifestations sont centralisées par les offices de tourisme du département pour être mises en ligne sur le site de l’office de tourisme et dans. CHASSY FESTIGNY ANNEOT ESCOLIVES SAINTE CAMILLE LAVAU VILLENEUVE LA GUYARD Aides et services en ligne sur le site du Conseil Départemental EPINEUIL MIGE Connectez-vous avec vos identifiants et suivez aisément votre dossier de subventions. Un compte rendu financier doit être déposé auprès de l'autorité administrative qui a versé la subvention dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice pour lequel elle a été attribuée. LEUGNY ATHIE BEUGNON IRANCY CEZY 1) 1. SARRY Trouver par thème les formulaires dont vous avez besoin... - Site officiel du Conseil départemental du Cher présentant l'actualité, des informations pratiques, touristiques, sociales et géographiques, économiques et institutionnelles. DOMECY SUR CURE SAINT VALERIEN SOUGERES EN PUISAYE PAILLY BRANNAY SAINT MARTIN DU TERTRE VENOY COURSON LES CARRIERES le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. THORY Remplir une seule fois par an la fiche demandeur (page 1 à 5 de la demande de subvention). THAROT VERNOY SORMERY LICHERES PRES AIGREMONT MERE PREGILBERT FLOGNY LA CHAPELLE MASSANGIS → Mise en garde : avant toute utilisation, le formulaire de demande de subvention(s) doit être enregistré sur un ordinateur ou tout autre support (clé USB, etc.). MERRY LA VALLEE Pour plus de précisions ou toute question sur le dépôt de votre dossier en ligne, vous pouvez adresser un courriel à subventions@departement13.fr Les dates Les associations peuvent déposer leurs demandes 2021 à partir du LUNDI 7 SEPTEMBRE 2020 jusqu’à la date limite du MERCREDI 13 JANVIER 2021 (Hors modification éventuelle indiquée par la collectivité). SOMMECAISE MAILLY LE CHATEAU ARMEAU SALIGNY POILLY SUR THOLON VARENNES AIGREMONT SUIVRE VOTRE DEMANDE. SAINT BRIS LE VINEUX BUSSY EN OTHE ORMOY SENNEVOY LE BAS MOUTIERS DYE CHARBUY SAINT GEORGES SUR BAULCHE BAZARNES CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS Rue Ferdinand Buisson 62018 ARRAS Cedex 9 Veuillez nous excuser pour ce désagrement. MONTREAL Vous pourrez ensuite le remplir à votre convenance, le conserver, le transmettre. BEON SUBLIGNY CHATEL GERARD DRACY BLANNAY MARMEAUX MOLAY MENADES VEZINNES ROGNY LES SEPT ECLUSES PREHY PRECY SUR VRIN CHAMOUX VERMENTON PARON VILLEBLEVIN NOYERS SUR SEREIN VILLEPERROT MONT SAINT SULPICE FONTAINES COURTOIS SUR YONNE Pour ce faire, vous pouvez télécharger gratuitement Adobe Acrobat Reader sur internet. VILLENAVOTTE GISY LES NOBLES ANDRYES COURTOIN BEINES LOOZE GUILLON TERRE PLAINE CHENEY Vous ne pourrez pas avoir accès aux LA BELLIOLE CHEROY DOMECY SUR LE VAULT VILLENEUVE LES GENETS CERISIERS LA POSTOLLE MOULINS EN TONNERROIS Le Conseil départemental. SAINT MARTIN D'ORDON BROSSES Subventions allouées. LA CELLE SAINT CYR EGRISELLES LE BOCAGE FONTENAY PRES CHABLIS GURGY ETIGNY PISY BLEIGNY LE CARREAU VILLEVALLIER SAINT SEROTIN AVALLON Lettre de demande de subvention adressée au Président du Conseil Départemental du Tarn Lettre de demande de subvention adressée à la Présidente de Région Devis des travaux (Photocopies), ou offre de l’entreprise sélectionnée par appel d’offre Le dossier de demande ci-joint complété, daté et signé Conserver le nom initial du fichier de demande de subvention et ajouter un suffixe si nécessaire (nom de votre association ou de votre projet par exemple). CRAIN SAINT CYR LES COLONS PONT SUR VANNE ROUSSON MAILLOT BESSY SUR CURE ISLAND RONCHERES CUSSY LES FORGES Ce nouveau service vous permettra si besoin de compléter votre dossier et de gérer vos informations rapidement. CHAMVRES Service des relations avec les associations et les particuliers 52, avenue de Saint Just 13256 Marseille cedex 20 MERRY SEC DISSANGIS SAINT FLORENTIN Sports et Loisirs Sports et Loisirs Découvrir. CHICHEE CARISEY Formulaire CERFA subvention association (hors IAE), zip (2.66 Mo) Annexe pièces complémentaires CERFA subvention association, pdf (335.13 Ko) Abonnez-vous à nos infos FOURNAUDIN FOISSY SUR VANNE Département de la Charente-Maritime : les services, les élus, les missions, l'actualité, les événements BOEURS EN OTHE Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. ANNAY SUR SEREIN CUY STIGNY MONTILLOT BEAUVILLIERS Mon Conseil départemental. MONTHOLON VENOUSE ARGENTEUIL SUR ARMANCON JOIGNY SAINTS EN PUISAYE THOREY FONTAINE LA GAILLARDE TALCY LES BORDES ROFFEY imprimer. SAINT GERMAIN DES CHAMPS LAINSECQ PACY SUR ARMANCON TURNY Subventions. NITRY VOISINES VILLENEUVE L'ARCHEVEQUE GRON Le Département de la Somme propose aux particuliers, associations, professionnels et collectivités locales des dispositifs d'aides dans de nombreux domaines d'action tels que le sport, la culture, l'économie, le social, l'aménagement du territoire. BUTTEAUX ANNOUX VERGIGNY NAILLY CHAMPCEVRAIS CHAMPLAY SERY BLACY Vous pouvez aussi consulter les appels à projets en cours. COURGIS SAINT CLEMENT ARCES DILO COULANGES LA VINEUSE GIGNY octobre 2018. Le Département n’imprime et ne diffuse plus de formulaire « papier ». CHAMPIGNELLES PONTIGNY SENNEVOY LE HAUT CHAUMOT DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. SAINTE MAGNANCE CERILLY MOUFFY ASNIERES SOUS BOIS MIGENNES ... à 97 et 103 à 115 de la loi 2015-991 du 7 août 2015 (loi NOTRE) et le règlement départemental des subventions du Département du Gard. COMPIGNY CHASTELLUX SUR CURE LA CHAPELLE VAUPELTEIGNE CHEMILLY SUR YONNE SAUVIGNY LE BOIS VILLEMANOCHE PIFFONDS PONT SUR YONNE AUXERRE VEZELAY DEUX RIVIERES ANCY LE LIBRE Vos remarques nous aident à progresser ! SERMIZELLES LA CHAPELLE SUR OREUSE GRIMAULT LEZINNES JUSSY avant le 1. er. BERNOUIL VIREAUX MOULINS SUR OUANNE CHEVANNES SEPEAUX SAINT ROMAIN VILLIERS VINEUX TRICHEY TREIGNY PERREUSE SAINTE COLOMBE SAMBOURG VILLENEUVE LA DONDAGRE PIERRE PERTHUIS MEZILLES VILLIERS LES HAUTS CHARNY OREE DE PUISAYE ANNAY LA COTE SAINT SAUVEUR EN PUISAYE TRUCY SUR YONNE dossier de demande de subvention : une notice, des informations légales, un dossier administratif. LALANDE LIGNORELLES THAROISEAU POURRAIN MELISEY LAILLY DIXMONT LEVIS DRUYES LES BELLES FONTAINES Essayez ultérieurement. VIVIERS Création de compte. THORIGNY SUR OREUSE COLLEMIERS ROUVRAY Association. EPINEAU LES VOVES SAINT MAURICE THIZOUAILLE ISLE SUR SEREIN VILLON MONTIGNY LA RESLE VILLEROY MERCY COURGENAY SENAN formulaire [PDF - 2.2 MB] Nouvelle fenêtre, Associations : notice d'accompagnement à la demande de subvention, Format odt (si vous utilisez un logiciel libre), Vérifié le 01 juin 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre). Conseil départemental des Bouches-du-Rhône . CHICHERY LA VILLE DOMATS BAON PLESSIS SAINT JEAN consulter les appels à projets en cours. BLENEAU Vous demandez une subvention seulement auprès du Département. BEAUMONT LES CLERIMOIS MAILLY LA VILLE Au-delà de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits. LA FERTE LOUPIERE Permet de demander, par voie postale ou électronique, une subvention de projets spécifiques ou du fonctionnement global de l'association (subvention de fonctionnement) auprès de l'État, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public administratif ou industriel et commercial, d'un organisme de sécurité sociale ou d'un autre organisme chargé de la gestion d'un service public administratif. Les missions du Conseil Départemental Le fonctionnement du Conseil Départemental Informations budgétaires et financières Recueil des actes administratifs L'Administration départementale Agenda Ventes immobilières Demandes de subvention 2021 Subventions versées aux associations L'Yonne Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de limitation aux informations vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant par écrit au Délégué à la protection des données (DPD) du Département de la Charente à l'adresse suivante : Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. SAINT MARTIN DES CHAMPS ANCY LE FRANC VAUDEURS SAINTE VERTU VILLIERS SAINT BENOIT COLLAN Retournez votre demande de subvention à : Monsieur le président du Conseil départemental de l’Aube Service du Développement des territoires et de la vie associative (SDTVA) BP 394 , 10026 Troyes cedex. BASSOU NOE ou déposez-la directement à l'accueil de l'hôtel du Département, 2 rue Pierre-Labonde à Troyes. BELLECHAUME CHAMPS SUR YONNE THURY COUTARNOUX La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. VENIZY APPOIGNY GERMIGNY VILLIERS LOUIS FONTENAY PRES VEZELAY VERLIN VOUTENAY SUR CURE ARCY SUR CURE MALAY LE GRAND Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. SENS SAINT AUBIN SUR YONNE PARLY VILLETHIERRY ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SÉCURITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SOLIDARITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine du SPORT, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l'ÉDUCATION, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la JEUNESSE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la CULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’AGRICULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’ENVIRONNEMENT, ◊ Demande de subvention dans le domaine du TOURISME, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’HABITAT, ◊ Demande de subvention dans un AUTRE DOMAINE, Le fonctionnement du Conseil Départemental, Consultation des archives numérisées de l'Yonne, Yonne-Routes : vos conditions de circulation sur le réseau Routier Départemental, Suivi des chantiers du Conseil Départemental, Trouver une assistante maternelle près de chez soi, Président du Conseil Départemental de l'Yonne, APA : Allocation Personnalisée d’Autonomie, PCH : Prestation de Compensation au Handicap, Guide des Aides aux territoires du Conseil Départemental, Assistance technique aux communes, intercommunalités et syndicats, Service d’Animation Territoriale Eau Potable (SATEP), Service d'Appui Technique aux Exploitants de Stations d’Épuration (SATESE), Retrouver les prévisions pour le département, Le Conseil départemental présent à vos côtés tout au long de votre vie, Aide à l'installation des médecins dans l'Yonne, Transports des élèves en situation de handicap, Vos conditions de circulation sur les Routes Départementales, Agence Technique Départementale de l’Yonne ATD 89, Le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (C.A.U.E. CHAMPLOST Le Conseil départemental Sport Culture Insertion / RSA ... Demande de subvention - Association (.pdf - 380,41 ko) Contact(s) Conseil départemental du Finistère. SAINT MORE SAINT PRIVE MALAY LE PETIT Subventions. Bienvenue sur le portail de gestion des demandes de subventions du Département de la Somme. Formalités administratives d’une association, Financement et fiscalité d’une association, Collecte de fonds (cotisations, dons, subventions), Activités commerciales (buvettes, loteries, braderies), Associations reconnues d’utilité publique et fondations, Subventions des projets associatifs d'échanges internationaux de jeunes, Direction de l'information légale et administrative. Le Conseil départemental a voté, le 29 avril 2020, la mise en place d'un fonds de soutien exceptionnel pour les associations dont l'activité est affectée par la crise sanitaire du Covid-19. SAINT PERE MOLOSMES Subventions. PERCEY CHATEL CENSOIR La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. TANNERRE EN PUISAYE Le dossier commun de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné aux structures désireuses d’obtenir une subvention de la part du Conseil départemental de l’Hérault (sauf les communes qui adressent leur demande par un courrier adressé à Monsieur le Président du Conseil départemental) VILLENEUVE SAINT SALVES Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). TONNERRE Pour déposer une demande de subvention simple (en investissement ou en fonctionnement) auprès du Département, rendez-vous sur votre espace usager. * Quel est le nom de votre association ? BRION VERON MERRY SUR YONNE CHEU ESCAMPS SANTIGNY VILLECHETIVE La date limite de retour du dossier … CHAUMONT SUR YONNE FLEYS Pour toutes les aides listée dans cette page le Conseil départemental du Puy-de-Dôme vous permet aujourd'hui de déposer et de suivre votre demande de subvention directement en ligne. LES ORMES CHARENTENAY ETAIS LA SAUVIN PERCENEIGE SAINTE COLOMBE L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. PAROY SUR THOLON SOUCY BRIENON SUR ARMANCON SAINT FARGEAU SAVIGNY EN TERRE PLAINE FLEURY LA VALLEE MONETEAU FULVY Permet de demander une subvention par courrier auprès de l'État, d'une collectivité territoriale ou d'autres organismes 1 - PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION. VALLERY CUDOT CHAMPIGNY Le Val d'Ocre LAIN DIGES GIVRY Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). OUANNE La date limite de retour du dossier … : … VINCELLES VILLENEUVE SUR YONNE QUENNE Pour exploiter les formulaires de façon optimale, il est conseillé d'utiliser un lecteur de fichiers PDF récent. MARSANGY VINCELOTTES Dossier a retourner à Monsieur le Président du Conseil départemental des Landes (Veillez à préciser la Direction concernée) Hôtel du Département - 23, rue Victor Hugo 40025 Mont-de-Marsan Cedex Tél. BUSSIERES COULANGERON VALRAVILLON VAL DE MERCY CENSY Les champs marqués d’un * sont obligatoires. COULANGES SUR YONNE ARGENTENAY LUCY LE BOIS FRESNES ROSOY ... le Conseil départemental du Finistère a souhaité faire écho, à son niveau, à cette prise de conscience internationale et agir sur les injustices, les souffrances et œuvrer DANNEMOINE SAINT LOUP D'ORDON BONNARD CHARMOY TANLAY VILLEBOUGIS LES HAUTS DE FORTERRE Service en ligne – Demandes de subventions. PROVENCY Les demandes de subvention disponibles : subventions aux communes, groupements de communes et établissements publics RAVIERES PASILLY COURLON SUR YONNE ASQUINS 423 Communes Institution. LASSON Les formulaires de demandes de subvention 2021 sont disponibles et à renvoyer avant le 30 novembre 2020. SAINT ANDRE EN TERRE PLAINE Dernière modification le 15/07/2019. CRUZY LE CHATEL LIGNY LE CHATEL LES VALLEES DE LA VANNE SOUMAINTRAIN JOUY Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. PAROY EN OTHE HAUTERIVE BEAUVOIR NEUVY SAUTOUR Javascript est désactivé dans votre navigateur. FONTENAY SOUS FOURONNES La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. Annoncer des manifestations dans l'agenda des sorties. SAINT DENIS LES SENS ETAULES Connectez-vous à l'application de demande de subvention en ligne pour demander une subvention au Département, répondre à un appel à projets du Département ou bien compléter votre dossier en ligne après avoir déposé une demande de subvention. JUNAY DEMANDE DE SUBVENTION : ANNEE 2021 NOUVELLE ACTION RENOUVELLEMENT MONTANT SOLLICITE EN €1 LES DOSSIERS DEVRONT PARVENIR IMPÉRATIVEMENT AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AVANT LE 31/10/2020 DATE LIMITE DE DÉPÔT L’organisme présente sa demande d’aide départementale en renseignant toutes les rubriques de la fiche de renseignements (I). CRY SUR ARMANCON SAINT MAURICE AUX RICHES HOMMES fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. EGLENY COULOURS MOLINONS BOIS D'ARCY SERBONNES SAINT BRANCHER Toute l'actualité du Département de l'ile de La Réunion 974. Appel à projets. EVRY ANGELY ARTHONNAY Lors de sa séance du 28 septembre 2020, la Commission permanente du Conseil départemental a décidé de reporter : - la date limite de dépôt des demandes de subvention au 15 décembre 2020, - la date butoir d'achèvement des travaux au 31 mai 2021, - la date limite pour la … DOLLOT Le présent dossier constitue une demande de subvention et n’engage pas le Conseil départemental à lui donner une suite favorable. Accéder au GLAND FOUCHERES LICHERES SUR YONNE SERGINES MALIGNY Télécharger le logo du Conseil départemental. GIROLLES SAINT JULIEN DU SAULT NUITS SUR ARMANCON Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). PASSY Appels à projets. SAUVIGNY LE BEUREAL LIXY CHASSIGNELLES TRONCHOY BUSSY LE REPOS CORNANT SAINT MARTIN SUR ARMANCON QUARRE LES TOMBES LINDRY VILLEFARGEAU Bourges. SAINT LEGER VAUBAN Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir : lire l'actualité, Afficher le thème Formalités administratives d’une association, Afficher le thème Fonctionnement d’une association, Afficher le thème Financement et fiscalité d’une association, Afficher le thème Associations spécifiques et fondations, Accueil associations >Services en ligne et formulaires >Association : demande de subvention. JOUANCY CHITRY LE FORT VILLECIEN JULLY HERY CHAILLEY 32 boulevard Dupleix - CS29029 29196 Quimper cedex. BAGNEAUX POILLY SUR SEREIN MONTACHER VILLEGARDIN RUGNY VEZANNES